1 Au titre de la présente licence sont exclusivement concédés aux enseignants et aux étudiants, les droits suivants :

• un droit d’usage privé, individuel, non transmissible, sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments, réservé à l’étude, à l’enseignement ou à la recherche.
• un droit de reproduction pour stockage personnel
• un droit de présentation ou démonstration d’enseignement sur un écran monoposte
• un droit de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier
• un droit de reproduction, ou présentation ou démonstration, dans le cadre explicatif et d’illustration d’un travail personnel ( Thèse, Mémoire, Publication), en citant les sources.

 2 Sont expressément interdits :

• l’utilisation commerciale des documents, en tout ou en partie
• la modification des documents, sans accord préalable de l’auteur
• l'hébergement sur un autre serveur internet que www.remede.org (ou affilié) de ces documents